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Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du groupe Michelin
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 22/01/2014
  1. Réunion, conjointe avec la commission de la Défense et des forces armées, en présence de Mgr. Dieudonné Nzapalainga, Archevêque de Bangui, et de l'Imam Oumar Kobine Layama, Président de la Communauté Islamique Centrafricaine (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 153 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/09/2014
  1. I. Examen du rapport d'information pour observations sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (no 2188)
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la consultation publique de la Commission européenne relative à la qualité de l'eau potable
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/02/2015
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (n° 2530) (M. Jean-Pierre Decool, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 23/05/2016
  1. Audition, à huis clos, du général Pierre Sauvegrain, sous-directeur de l'anticipation opérationnelle de la gendarmerie nationale (SDAO), et de M. Olivier Métivet, son adjoint
  2. Audition, à huis clos, de M. Olivier de Mazières, chargé de l'état-major opérationnel de prévention du terrorisme (EMOPT)
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Examen de la proposition de loi visant à mieux protéger les appellations géographiques et les noms des collectivités territoriales (n° 329) (M. Daniel Fasquelle, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/03/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (n° 774) (M. Jean-Michel Clément, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 010 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/11/2012
  1. Mme Danielle Bousquet, rapporteure générale de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, et de M. Guy Geoffroy, député, auteurs du rapport d'information Prostitution : l'exigence de responsabilité ; en finir avec le mythe du « plus vieux métier du monde », présenté au nom de la commission des Lois le 13 avril 2011
  2. 11
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au ministère de l'intérieur, sur la situation migratoire. 2
  2. Avis sur les crédits de la Mission « Médias, livres et industries culturelles » du projet de loi de finances pour 2016