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- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 16/09/2009
- Examen de la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique, lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) (M. Arnaud Robinet, rapporteur) 2
- Information relative à la Commission 12
- Amendements examinés par la commission 13
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 09/04/2008
- Audition de Mme Heather Stoddard, professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales (Inalco), et de Mme Katia Buffetrille, ingénieur de recherches à l'Ecole pratique des hautes études, sur la situation au Tibet
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/06/2009
- Audition de M. Morgan Tsvangirai, Premier ministre du Zimbabwe
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 22/06/2010
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Luc Chatel, ministre de l'Éducation nationale, et de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le projet de loi de règlement pour 2009 et le rapport public thématique de la Cour des comptes « L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves »
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
- Date de réunion : 09/11/2011
- Audition de M. Éric Gissler, inspecteur général des finances, médiateur désigné par le Premier ministre, sur le thème : « La médiation sur les emprunts à risques : quel bilan ? »
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/11/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, sur la fiscalité des biens et services culturels numériques
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 25/01/2011
- Examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2
- Amendements examinés par la commission 25
- Présences en réunion 88
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/02/2010
- Suite de l'examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion : 25/03/2009
- Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Jego, secrétaire d'État à l'Outre-mer 2
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis)
- Amendements examinés par la commission 42
- Informations relatives à la commission 73
- Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 05/05/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), accompagné de Mme Audrey Azoulay, directrice générale déléguée, et de M. Olivier Guillemot, directeur des affaires financières et juridiques, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
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