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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/10/2019
  1. – Élection des membres du Bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 03/06/2021
  1. – Éventuellement, suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 20/09/2018
  1. – Table ronde réunissant des personnalités qualifiées européennes
  2. - M. Philippe Mahoux, sénateur belge, auteur de plusieurs lois relatives aux sujets de bioéthique (recherche honoraire sur l'embryon, PMA…)
  3. - Mme Susan Golombok, professeure et directrice du centre de recherches familiales de l'Université de Cambridge
  4. - M. Antoine Mellado, directeur de la World Youth Alliance Europe (à confirmer)
Compte rendu de réunion n° 52 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/11/2020
  1. Audition de Mme Anne-Marie Sauteraud, ancienne présidente de la chambre 2-7è de la Cour d'appel de Paris.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2017
  1. – Audition des organisations représentatives des salariés sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 237) (M. Laurent Pietraszewski, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 29/09/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. M. Frédéric Dabi, directeur général adjoint, directeur du pôle opinions et stratégies d'entreprise de l'Institut français d'opinion publique (IFOP) ;
  3. M. Mathieu Gallard, directeur d'études du département des affaires publiques d'Ipsos ;
  4. M. Jean-Daniel Lévy, directeur du département politique et opinion de Harris interactive.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 26/03/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et solidaire.
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 21/01/2021
  1. Audition commune, conjointe avec la Commission des Finances, de :
  2. M. Philippe LAURENT, Secrétaire général et Président de la commission finances de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) ;
  3. MM. Sébastien MIOSSEC, Président délégué, et Boris RAVIGNON, Vice-Président de l'Assemblée des communautés de France (AdCF) ;
  4. MM. Arnaud ROBINET et François REBSAMEN, co Présidents de la commission Finances de France Urbaine ;
  5. M. Jean-François DEBAT, Président délégué de Villes de France.
Compte rendu de réunion n° 137 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/06/2020
  1. Echange de vues avec la commission des Affaires européennes de la chambre des députés italienne.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/09/2020
  1. – Audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et la délégation aux collectivités territoriales, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia, et de M. Thierry Déau, fondateur et président de Meridiam