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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 octobre 2011
Date de séance : 27/10/2011
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 juin 2010
Date de séance : 16/06/2010
  1. 1. Intempéries dans le Var
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  4. 4. Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (n° 2620)
  5. 5. Lutte contre l'absentéisme scolaire (n° 2593)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 octobre 2008
Date de séance : 30/10/2008
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 16 février 2010
Date de séance : 16/02/2010
  1. 1. Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mars 2009
Date de séance : 24/03/2009
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur les suites de la mission d'information sur les maisons de l'emploi
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 6 janvier 2009
Date de séance : 06/01/2009
  1. 1. Voeux du Président de l'Assemblée nationale
  2. 2. Questions au Gouvernement.
  3. 3. Nomination de députés en mission temporaire.
  4. 4. Réforme de la filiation (n° 607).
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 14 mai 2008
Date de séance : 14/05/2008
  1. 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Marchés d'instruments financiers (n os 780, 849)
  4. 4. Emplois réservés de défense (n os 814, 850)
  5. 5. Lutte contre les discriminations (C.M.P.) (n o 882)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 9 février 2010
Date de séance : 09/02/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010
  4. 4. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
  5. 5. Rappel au Règlement
  6. 6. LOPPSI
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 juin 2011
Date de séance : 22/06/2011
  1. 1. Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (suite) (n° 3532)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 10 janvier 2008
Date de séance : 10/01/2008
  1. 1. Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel
  2. 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance