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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 octobre 2011
- Date de séance : 27/10/2011
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (suite) (n° 3790)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 juin 2010
- Date de séance : 16/06/2010
- 1. Intempéries dans le Var
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
- 4. Équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (n° 2620)
- 5. Lutte contre l'absentéisme scolaire (n° 2593)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 octobre 2008
- Date de séance : 30/10/2008
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 16 février 2010
- Date de séance : 16/02/2010
- 1. Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mars 2009
- Date de séance : 24/03/2009
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les suites de la mission d'information sur les maisons de l'emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 6 janvier 2009
- Date de séance : 06/01/2009
- 1. Voeux du Président de l'Assemblée nationale
- 2. Questions au Gouvernement.
- 3. Nomination de députés en mission temporaire.
- 4. Réforme de la filiation (n° 607).
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance.
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 14 mai 2008
- Date de séance : 14/05/2008
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Marchés d'instruments financiers (n os 780, 849)
- 4. Emplois réservés de défense (n os 814, 850)
- 5. Lutte contre les discriminations (C.M.P.) (n o 882)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 9 février 2010
- Date de séance : 09/02/2010
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Fixation de l'ordre du jour
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2010
- 4. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 5. Rappel au Règlement
- 6. LOPPSI
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 juin 2011
- Date de séance : 22/06/2011
- 1. Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs (suite) (n° 3532)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 10 janvier 2008
- Date de séance : 10/01/2008
- 1. Tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel
- 2. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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