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N° 1704 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur la mise sur le marché des nouveaux aliments
Date de dépôt : 14/01/2014
Voir le dossier (Mise sur le marché des nouveaux aliments)
Question écrite n° 47340 de M. François Cornut-Gentille
Date de dépôt : 07/01/2014
défense - assujettissement - satellites d'observation. vente. réglementation
Question écrite n° 47259 de M. Philippe Gosselin
Date de dépôt : 31/12/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 46621 de Mme Françoise Dumas
Date de dépôt : 24/12/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 47043 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 24/12/2013
outre-mer - Clipperton et TAAF - aquaculture et pêche professionnelle. thon. contrôles
N° 1672 - Rapport de MM. Laurent Kalinowski et Jean-Marc Pastor, établi au nom de cet office, sur L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
Date de dépôt : 19/12/2013
Voir le dossier (L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique)
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/12/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin sur les progrès de l'intégration bancaire et économique au sein de l'Union européenne
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins
  3. III. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d'État aux entreprises en difficulté
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0108 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/12/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin sur les progrès de l'intégration bancaire et économique au sein de l'Union européenne
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins
  3. III. Communication de Mme Isabelle Bruneau sur la consultation ouverte par la Commission européenne à propos des règles relatives aux aides d'État aux entreprises en difficulté
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
N° 1665 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur les progrès de l'union bancaire et de l'intégration économique au sein de l'Union économique et monétaire
Date de dépôt : 18/12/2013
Voir le dossier (Progrès de l’union bancaire et de l’intégration économique au sein de l’Union économique et monétaire)
N° 1664 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur la consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins
Date de dépôt : 18/12/2013
Voir le dossier (Consultation de la Commission européenne relative aux déchets marins)