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Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 04/03/2021
  1. À 9 heures 30
  2. – Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), M. Christian Poiret, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), et de Mme Isabelle Yeni, inspectrice générale honoraire à l'inspection générale des affaires sociales, co-auteurs du rapport de 2018 sur « Le pilotage de la transformation de l'offre de soins par les ARS »
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Treluyer, directeur, Mme Hélène Coulonjou, directrice déléguée auprès du directeur, et Mme Elisa Salamanca, responsable du département Web, Innovation, Données, de la direction des systèmes d'information de l'Assistance publique – Hôpitaux de Paris (AP-HP).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 04/03/2021
  1. Table ronde sur les conséquences de l'épidémie de Covid 19 sur la santé psychique :
  2. Pr Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale
  3. Santé publique France
  4. Centre collaborateur français de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la santé mentale
  5. Responsables de la cohorte « Confins » (Inserm Bordeaux)
  6. Pr Nicolas Franck, chef de pôle au Centre hospitalier Le Vinatier (Bron)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 mars 2021
Date de séance : 04/03/2021
  1. 1. Explosion de la pauvreté à la faveur de la pandémie de covid-19                        
  2. 2. Effets de la crise de la covid-19 sur les enfants et la jeunesse
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 mars 2021
Date de séance : 04/03/2021
  1. 1. Politiques de la France au Sahel
  2. 2. Rôle des banques et des assurances dans la crise de la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3943 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Monica Michel sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n° 3523)
Date de dépôt : 04/03/2021
Voir le dossier (Rapport d'information sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution)
N° 3941 rapport - Rapport de M. Dimitri Houbron de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale.
Date de dépôt : 04/03/2021
Voir le dossier (Justice de proximité et réponse pénale)
N° 3947 - Proposition de résolution de M. Bernard Brochand visant à relancer le secteur du tourisme scolaire
Date de dépôt : 04/03/2021
Voir le dossier (Relancer le secteur du tourisme scolaire)
N° 3945 - Proposition de résolution de Mme Agnès Firmin Le Bodo invitant le Gouvernement à instaurer de nouvelles obligations de vaccination pour tous les personnels des établissements de prévention, de soin ou hébergeant des personnes âgées, ou des établissements de santé
Date de dépôt : 04/03/2021
Voir le dossier (Instaurer de nouvelles obligations de vaccination pour tous les personnels des établissements de prévention, de soin ou hébergeant des personnes âgées, ou des établissements de santé)
N° 3946 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Guillaume Peltier visant à inscrire la laïcité dans la devise républicaine et à reconnaître les racines judéo-chrétiennes de la France dans notre Constitution
Date de dépôt : 04/03/2021
Voir le dossier (Inscrire la laïcité dans la devise républicaine et reconnaître les racines judéo-chrétiennes de la France dans notre Constitution)