230686 résultats trouvés
- N° 3792 - Proposition de résolution de M. Julien Borowczyk visant à reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19
- Date de dépôt : 21/01/2021
- Voir le dossier (Reconnaître et prendre en charge les complications à long terme de la covid-19)
- N° 3793 - Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer le droit à l'avortement
- Date de dépôt : 21/01/2021
- Voir le dossier (Renforcement du droit à l'avortement)
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 20/01/2021
- – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 20 janvier 2021
- Date de séance : 20/01/2021
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 170 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/01/2021
- Communication sur la conférence des présidents de la COSAC organisée en visioconférence, le 11 janvier 2021 (Mme la présidente Sabine Thillaye) ;
- Examen du rapport d'information sur la protection sociale des travailleurs des plateformes (Mmes Carole Grandjean et Danièle Obono, rapporteures) ;
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 20/01/2021
- – audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2020
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 janvier 2021
- Date de séance : 20/01/2021
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/01/2021
- Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, sur les enjeux de la transition écologique dans le secteur du logement
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/01/2021
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les États-Unis d'Amérique à l'entrée en fonction du Président Joseph Biden, avec Mme Célia Belin, chercheure invitée à la Brookings Institution, M. Jeff Lightfoot, chercheur associé à l'Atlantic Council, et M. Robert Malley, président directeur général de l'International Crisis Group, ancien conseiller (Moyen-Orient) du Président Barack Obama.
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 20/01/2021
- – Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats