234869 résultats trouvés
- N° 3903 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
- Date de dépôt : 18/02/2021
- Voir le dossier (Justice de proximité et réponse pénale)
- N° 3898 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
- Date de dépôt : 18/02/2021
- Voir le dossier (Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification)
- N° 3897 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Julien Ravier relative à la reconnaissance de la langue des signes française
- Date de dépôt : 18/02/2021
- Voir le dossier (Reconnaissance de la langue des signes française)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 17/02/2021
- Audition de membres de la Convention citoyenne pour le climat.
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 17/02/2021
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la protection des mineurs victimes de violences sexuelles (texte de la Commission n° 3878) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 178 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 17/02/2021
- Communication sur le cadre financier pluriannuel et le plan de relance (M. Christophe Jerretie)
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 17/02/2021
- Table-ronde sur le thème « Recherche française et Covid-19 » :
- - Pr. Anne Goffard, virologue au CHU de Lille, enseignante à la faculté de pharmacie de Lille et chercheure à l'Institut Pasteur de Lille
- - Pr. Odile Launay, infectiologue, coordinatrice du centre de recherche INSERM de vaccinologie clinique Cochin-Pasteur et membre du comité vaccin Covid-19
- - Pr Frédéric Tangy, chef du Laboratoire d'Innovation vaccinale de l'Institut Pasteur et professeur à l'Institut Pasteur
- - Pr Yazdan Yazdanpanah, infectiologue, chef du service des maladies infectieuses de l'hôpital Bichat (AP-HP), directeur de l'institut thématique immunologie, inflammation, infectiologie et microbiologie de l'Inserm, directeur de l'ANRS-maladies infectieuses émergentes et membre du comité scientifique
- Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 17/02/2021
- – Audition de M. Aurélien Rousseau, directeur général de l'ARS Ile de France
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 17/02/2021
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) (M. Hervé Berville, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 17/02/2021
- Audition de Mme Emmanuelle WARGON, Ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée du Logement, sur le thème de la lutte contre l'artificialisation des sols.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats