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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/11/2015
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la santé (n° 3103) (M. Gérard Sebaoun, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs)
  2. Examen, en deuxième lecture, des articles de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant (n° 3125) (Mme Annie Le Houerou, rapporteure)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 16/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Cherrière, directeur du Syndicat mixte d'aménagement touristique du Lac du Der
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 22/10/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia Ferrand, présidente de l'Unédic, de M. Jean-François Pilliard, vice-président et de M. Vincent Destival, directeur général
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Rouilleault, ancien conseiller du Premier ministre (M. Michel Rocard), ancien directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Freyssinet, professeur émérite à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne, président du Conseil scientifique du Centre d'études de l'emploi
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 186 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/02/2015
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière appelant à un renforcement des politiques européennes en matière de lutte contre l'immigration irrégulière, particulièrement en Méditerranée
  2. II. Nominations de rapporteurs :
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 055 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/04/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi, modifié par le Sénat, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (M. Erwann Binet, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/04/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations de réservistes opérationnels sur la situation des réserves et sur la liberté d'association et la représentation des militaires.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 16/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno PARENT, directeur général de la Direction générale des finances publiques (DGFiP)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/11/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :
  2. Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Bruneau, rapporteure pour avis) ;
  3. Soutien et logistique interarmées (M. Charles de la Verpillière, rapporteur pour avis) ;
  4. Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Lamy, rapporteur pour avis) ;
  5. Préparation et emploi des forces : Marine (M. Gwendal Rouillard, rapporteur pour avis) ;
  6. Préparation et emploi des forces : Air (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis) ;
  7. Équipement des forces dissuasion (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Examen du rapport d'information sur l'organisation de la permanence des soins (Mme Catherine Lemorton, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Philip Cordery appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, dans le texte adopté par la Commission des affaires européennes (n° 2805 annexe au rapport) (M. Philip Cordery, rapporteur)
  3. Présences en réunion