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Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Rodolphe GINTZ, sous-directeur chargé de la 3ème sous-direction de la direction du Budget, et M. Stanislas GODEFROY, chef du bureau de la Recherche et de l'enseignement supérieur
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/06/2011
  1. Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (articles 8 et 22) (n° 3406) (MM. Gérard Cherpion et Jean-Pierre Door, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission :
  3. Administration générale et territoriale de l'État (M. Marc Le Fur, Rapporteur spécial) ;
  4. Amendements examinés en Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 5 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 20/01/2009
  1. Réunion avec les membres du Conseil scientifique.
Compte rendu de réunion n° 146 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/05/2010
  1. Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, Président de l'Autorité des marchés financiers
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/09/2007
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté (n° 114) (M. Philippe Goujon, rapporteur)
  2. Communication du Président Jean-Luc Warsmann sur le programme de travail de la Commission en matière de simplification du droit
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
  2. Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, vote sur l'article 60, rattaché, et vote sur les comptes spéciaux : Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route et Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres (M. Hervé mariton, Rapporteur spécial) 2
  3. Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial) 8
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/06/2010
  1. Arabie saoudite : accord relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure et de défense civile n° 2318 (M. Jean-Marc Nesme, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/02/2011
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/02/2008
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la situation au Tchad