754311 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 24 mai 2024
- Date de séance : 24/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Condamnation de la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
- Dossier législatif - Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
- Date de réunion : 22/05/2024
- Audition de Madame Marisol Touraine, ancienne ministre des affaires sociales et de la santé
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 29/05/2024
- Communication sur le contrôle parlementaire de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie (MM. Sacha Houlié et Davy Rimane, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 29/05/2024
- - Audition de M. Serge Romana, coprésident du comité de pilotage du mémorial national des victimes de l'esclavage relative au projet de mémorial national en hommage aux victimes de l'esclavage ;
- - Questions diverses.
- Dossier législatif - Protéger la compétitivité des entreprises face aux contraintes réglementaires
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à encadrer le nombre de listes aux élections européennes
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 24 mai 2024
- Date de séance : 24/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Défense et territoires : un lien à réinventer
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats