754280 résultats trouvés
- Dossier législatif - Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
- Date de réunion : 22/05/2024
- Audition de Madame Marisol Touraine, ancienne ministre des affaires sociales et de la santé
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 29/05/2024
- Communication sur le contrôle parlementaire de l'état d'urgence en Nouvelle-Calédonie (MM. Sacha Houlié et Davy Rimane, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 29/05/2024
- - Audition de M. Serge Romana, coprésident du comité de pilotage du mémorial national des victimes de l'esclavage relative au projet de mémorial national en hommage aux victimes de l'esclavage ;
- - Questions diverses.
- Dossier législatif - Protéger la compétitivité des entreprises face aux contraintes réglementaires
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à encadrer le nombre de listes aux élections européennes
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 24 mai 2024
- Date de séance : 24/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Défense et territoires : un lien à réinventer
- Dossier législatif - Réformer la législation et la réglementation en vigueur concernant les défibrillateurs automatisés externes
- Dossier législatif - Renforcer la sensibilisation aux gestes qui sauvent et généraliser la maîtrise des gestes de premiers secours
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats