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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 23/06/2010
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Compte rendu de réunion n° 8 - Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Date de réunion : 19/02/2008
  1. Choix du prestataire concernant l'étude sur la prise en charge psychiatrique en France (rapporteur : M. Alain Milon, sénateur)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/10/2007
  1. Modification de l'accord instituant une commission internationale pour le Service international de Recherches (n° 183) M. Tony Dreyfus, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/03/2010
  1. I. Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/03/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour le développement des sociétés publiques locales (n° 1721) (M. Jean-Pierre Schosteck, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense, de MM. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Mercier, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des libertés, et présentation du rapport de la mission d'information sur l'amélioration de l'accès au droit et à la justice (M. Philippe Gosselin et Mme George Pau-Langevin, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Babusiaux, président de la première chambre de la Cour des comptes, M. Philippe Parini, directeur général des Finances publiques, et M. Jacques Marzin, directeur de l'Agence pour l'informatique financière de l'État, sur le projet de loi de règlement pour 2009 : le système d'information financière Chorus
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/03/2009
  1. Audition, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du Plan, de M. Dominique Strauss-Kahn, directeur général du Fonds monétaire international
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/02/2012
  1. Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers (n° 4362) (M. Éric Diard, rapporteur)