754311 résultats trouvés
- Dossier législatif - L’évaluation de la compensation carbone et du système d’échanges de quotas d’émission à l’aune de la mise en œuvre du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 22/05/2024
- - À 15 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Coquille-Chambel et Mme Séphora Haymann, membres du collectif #MeTooThéâtre, accompagnées de Me Anne Lassalle
- - À 17 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Iris Brey
- - À 18 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Dancourt, présidente de MeTooMédia et M. Florent Pommier, trésorier
- Dossier législatif - Respect des valeurs de la République et pluralisme dans l’enseignement supérieur
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 05/06/2024
- Audition de Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles
- Examen, en application de l'article 140 alinéa 2 du Règlement, de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (n° 2615 rect.) (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur)
- Désignation d'un rapporteur chargé de préparer les avis de la commission sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) de France télévisions, France Médias Monde, Radio France et l'Institut national de l'audiovisuel
- Dossier législatif - Sécuriser la vente de plaques d’immatriculation
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie en matière de défense globale.
- Dossier législatif - Le rôle de l’éducation et de la culture dans la défense nationale
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mai 2024
- Date de séance : 27/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 23/05/2024
- – Audition de Mme Caroline Nisand, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse, M. Méhidine Faroudj, sous-directeur des missions de protection judiciaire et d'éducation, Mmes Frédérique Botella, sous-directrice adjointe des missions de protection judiciaire et d'éducation, Valérie Gorlin, cheffe du bureau des partenaires institutionnels et des territoires de la sous-direction des missions de protection judiciaire et d'éducation, Alice Bonatti, cheffe de la section de la protection de l'enfance et des relations avec les juridictions du bureau des partenaires institutionnels et des territoires, et Marie-Laure Tenaud, cheffe de la mission sur les mineurs non accompagnés
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2024
- Examen, sous réserve de son dépôt, du projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2023 (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
- Examen de la proposition de loi visant à protéger le modèle d'assurance chômage et soutenir l'emploi des séniors (n° 2550) (Mme Martine Froger, rapporteure)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats