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Amendement n° 1874 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Métayer - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 763 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Colombani, M. Panifous et M. de Courson - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1496 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Guedj, Mme Battistel, M. Delautrette et Mme Pires Beaune - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1047 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Bazin - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 143 - PORTANT MODIFICATION DU CORPS ÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS AU CONGRÈS ET AUX ASSEMBLÉES DE PROVINCE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2424: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Le Gayic - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
Amendement n° 164 - PORTANT MODIFICATION DU CORPS ÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS AU CONGRÈS ET AUX ASSEMBLÉES DE PROVINCE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2424: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Le Gayic - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
Amendement n° 1746 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Brugnera, Mme Petel, M. Sorre, M. Cormier-Bouligeon, Mme Dordain, Mme Delpech, M. Roseren, M. Buchou, Mme Tiegna, Mme Riotton, Mme Jacqueline Maquet, Mme Melchior, Mme Errante et Mme Clapot - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1632 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Vidal, Mme Rilhac, Mme Vignon, Mme Lanlo, M. Bothorel, Mme Maud Petit, M. Fait, M. Rousset, M. Travert et Mme Peyron - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 160 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2223: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de Mme Luquet, M. Balanant, Mme Brocard, Mme Desjonquères, Mme Jacquier-Laforge et M. Latombe - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
Amendement n° 1219 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Iborra, Mme Rilhac, Mme Jacqueline Maquet, M. Dussopt, Mme Brugnera, M. Lavergne, Mme Métayer, Mme Petel, M. Giraud, M. Adam, Mme Vidal, Mme Chandler, M. Pont, Mme Piron, M. Rousset, Mme Guichard, Mme Errante, Mme Boyer et Mme Peyron - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)