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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires européennes, de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission « sécurité et défense » du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
  2. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes (n° 1420) (Mme Danièle Hoffman-Rispal, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission de la défense, de M. Arnaud Danjean, Président de la sous-commission défense du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
N° 1597 - Rapport d'information de M. Michel Destot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la Chine
Date de dépôt : 04/12/2013
Voir le dossier (Chine)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 04 décembre 2013
Date de séance : 04/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2013 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2013
Date de séance : 03/12/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (lecture définitive)
  3. 3. Programmation militaire 2014 – 2019
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 44980 de M. Pierre-Alain Muet
Date de dépôt : 03/12/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 44749 de Mme Lucette Lousteau
Date de dépôt : 03/12/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 44034 de M. Michel Lefait
Date de dépôt : 03/12/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 44035 de M. Jacques Valax
Date de dépôt : 03/12/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
N° 1582 - Rapport d'information de Mme Élisabeth Guigou déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'Europe de la Défense
Date de dépôt : 27/11/2013
Voir le dossier (L'Europe de la Défense)