Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772904 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 62 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du général Jean-Marie Gontier, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du colonel Stanislas Rouquayrol, commandant des formations militaires de la sécurité civile
Compte rendu de réunion n° 60 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du commissaire Simon Riondet, chef de la brigade de recherche et d'intervention de Paris
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant (n°3954) (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Désignation de rapporteur sur la proposition de loi relative à la légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l'État (n° 4746)
  2. Examen de la proposition de loi relative à la légalisation de la production, de la vente et de la consommation du cannabis sous le contrôle de l'État (n° 4746)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Examen de la proposition de loi de visant à interdire le glyphosate (n° 4745) (M. Loïc Prud'homme, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant au blocage des prix (n° 4743) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Présentation des conclusions de la mission flash sur la prévention des incendies de forêts (M. Alain Perea et M. François-Michel Lambert, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Examen de la proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes (n° 4742) (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote sur l'avis relatif au projet de contrat d'objectifs et de moyens 2021-2023 de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) (M. Frédéric Petit, rapporteur) ;
  2. Communication sur les déplacements effectués par des délégations de la commission à Washington, New-York et Madrid ;
  3. Nomination de rapporteurs sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention portant création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime (n° 4564), le projet de loi autorisant l'approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation des Nations Unies, représentée par le Mécanisme international, impartial et indépendant pour la Syrie (n° 4696) et le projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la nationalité entre la République française et le Royaume d'Espagne (n° 4789).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 05/01/2022
  1. Examen de la proposition de loi constitutionnelle visant à instaurer un droit de révocation des élus (n° 4751) (M. Alexis Corbière, rapporteur) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à restaurer l'État de droit par l'abrogation des régimes d'exception créés pendant la crise sanitaire (n° 4744) (Mme Mathilde Panot, rapporteure) ;
  3. Nomination de rapporteurs sur :
  4. - la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues visant à inscrire parmi les priorités de la présidence française de l'Union européenne l'adoption d'une législation ambitieuse sur le devoir de vigilance des multinationales (n° 4328) ;
  5. - la proposition de loi de M. Patrick Vignal et plusieurs de ses collègues pour garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom (n° 4853) ;
  6. - la proposition de nomination de M. Didier Leschi comme directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) par le Président de la République.