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- Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Date de réunion : 02/10/2007
- Audition, ouverte à la presse, du professeur André Langaney, généticien, directeur du laboratoire d'anthropologie biologique au Muséum d'histoire naturelle
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/11/2011
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n° 3881) (M. Arnaud Robinet, rapporteur)
- Amendements examinés par la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/05/2009
- Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, dans le cadre du projet de loi (n° 1336) relatif à la gendarmerie nationale
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/06/2010
- Audition de M. Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique, sur les retraites
- Présences en réunion 23
- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Date de réunion : 18/09/2007
- Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maraninchi, président du conseil d'administration de l'Institut national du cancer et président du groupe de travail « Instaurer un environnement respectueux de la santé » du Grenelle de l'environnement, et de M. Alain Grimfeld, chef de service à l'hôpital Trousseau de Paris et vice-président du groupe de travail
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/06/2010
- — Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Bruno Racine, membre du Groupe d'experts pour un nouveau concept stratégique de l'OTAN
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 23/02/2010
- Examen du titre III « Énergie climat » (articles 23 à 35 bis) et du titre IV (Agriculture) (articles 36 à 44 quater) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 14/01/2010
- Auditions, ouvertes à la presse et au public, sur le fonctionnement de l'hôpital
- Mme Nathalie Canieux, secrétaire générale de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT, M. Thierry Petyst de Morcourt, chargé de la fonction publique hospitalière à la Fédération française de la santé et de l'action sociale CFE-CGC, M. Philippe Crépel, responsable de la politique revendicatrice de la Fédération de la santé et de l'action sociale CGT, M. Denis Basset, secrétaire fédéral de la branche santé de la Fédération des personnels des services publics et de santé Force Ouvrière, et M. Jean-Yves Daviaud, assistant fédéral de la branche santé, M. Jean-Marie Sala, secrétaire général adjoint de la Fédération nationale SUD santé sociaux, et M. Dominique Russo, secrétaire général de l'UNSA-Directeur, représentant l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux
- M. Pierre Faraggi, président de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH) et M. Jean-Claude Penochet, vice-président et président du Syndicat des psychiatres des hôpitaux, Mme Rachel Bocher, présidente de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH), et M. Alain Jacob, secrétaire général, M. François Aubart, président de la Coordination médicale hospitalière (CMH), M. Roland Rymer, président du Syndicat national des médecins chirurgiens spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP), M. Jean-Pierre Esterni, secrétaire général, et M. André Elhadad, vice-président
- Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
- Date de réunion : 15/04/2008
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Rousset, président de l'Association des Régions de France, sur l'exécution des contrats de projet Etat-Région et sur la couverture numérique du territoire
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/10/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour 2009 et sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
- Présences en réunion 2
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