Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

766081 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 011 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (n° 1437) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 099 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires européennes, de M. Maroš ŠEFČOVIČ, vice-président de la Commission européenne et commissaire chargé des relations institutionnelles et de l'administration, sur le semestre européen et sur l'approfondissement démocratique de l'Union européenne
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 037 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 09/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème de l'égalité entre les femmes et les hommes (conciliation entre parentalité et vie professionnelle), de M. Jérôme Ballarin, président de l'Observatoire de la parentalité en entreprise et Mme Hélène Périvier, économiste au département des études de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick de Schrynmakers, consultant, ancien directeur général de l'Association européenne de l'Aluminium (AEA).
Compte rendu de réunion n° 001 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/12/2013
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/10/2012
  1. Audition de Mme Christiane Taubira, ministre de la Justice, garde des Sceaux, sur les crédits de la mission « Justice »
  2. Seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) : examen pour avis des crédits de la mission « Justice » : Accès au droit et à la justice et aide aux victimes (Mme Nathalie Nieson, rapporteure pour avis) ; Administration pénitentiaire (M. Sébastien Huyghe, rapporteur pour avis) ; Justice administrative et judiciaire (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur pour avis) ; Protection judiciaire de la jeunesse (M. Jean-Michel Clément, rapporteur pour avis)
  3. Amendement examiné par la Commission
Compte rendu de réunion n° 19 -
Date de réunion :
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 01/12/2016
  1. (Audition de M. Antoine Biquillon, directeur général de Lactalis-Caspi)
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/12/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, en vue de la lecture définitive, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1593) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 3239) (M. Dominique Potier, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi relative à l'action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération de l'outre-mer dans son environnement régional (n° 3023) (M. Serge Letchimy, rapporteur)