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- Compte rendu de réunion n° 022 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/11/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur les conséquences de la pêche en eaux profondes, avec la participation de M. Bernhard Friess, directeur « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum national d'histoire naturelle ; M. Alain Biseau, chercheur à l'Ifremer ; M. Olivier Le Nezet, président régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne océans à Greenpeace France, et Mme Claire Nouvian, fondatrice et directrice de l'association Bloom
- Compte rendu de réunion n° 0100 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 26/11/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes, avec la participation de : M. Bernhard Friess, directeur de la direction « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission Européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum National d'Histoire Naturelle ; M. Philippe Cury, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ; M. Olivier Le Nezet, représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et Président du comité régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Océans à Greenpeace France ; Mme Claire Nouvian, Présidente de l'association Bloom
- Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 26/11/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes, avec la participation de : M. Bernhard Friess, directeur de la direction « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission Européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum National d'Histoire Naturelle ; M. Philippe Cury, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ; M. Olivier Le Nezet, représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et Président du comité régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Océans à Greenpeace France ; Mme Claire Nouvian, Présidente de l'association Bloom
- Question écrite n° 43310 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 26/11/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets - déchets alimentaires. lutte et prévention
- Question écrite n° 43795 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- santé - politique de la santé - bactéries multirésistantes. propositions
- Question écrite n° 43246 de M. Jacques Kossowski
- Date de dépôt : 26/11/2013
- assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
- Question écrite n° 43538 de M. Laurent Cathala
- Date de dépôt : 26/11/2013
- industrie - matériel électrique et électronique - groupe Nidec. emploi et activité. perspectives
- Question écrite n° 43747 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 26/11/2013
- recherche - recherche industrielle - innovation technologique. rapport. propositions
- Question écrite n° 43616 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 26/11/2013
- outre-mer - Clipperton et TAAF - souveraineté. protection
- Question écrite n° 43618 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 26/11/2013
- Parlement - lois - textes d'application. publication. traçabilité des produits du tabac
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