Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

228631 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 novembre 2020
Date de séance : 19/11/2020
  1. 1. Sécurité globale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 6 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Audition de M. Jean-Baptiste DJEBBARI, Ministre délégué auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des Transports.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/11/2020
  1. – En cas d'échec de la commission mixte paritaire, et sous réserve de la transmission du texte, examen en nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 19/11/2020
  1. – Audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits, et de M. Éric Delemar, défenseur des enfants, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfant.
N° 3586 rapport - Rapport de M. Yannick Kerlogot de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.
Date de dépôt : 19/11/2020
Voir le dossier (Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal)
N° 3587 rapport - Rapport de M. Thomas Mesnier, Mme Caroline Janvier, Mme Monique Limon, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Paul Christophe, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2021 (n°3551).
Date de dépôt : 19/11/2020
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 novembre 2020
Date de séance : 18/11/2020
  1. 1. Sécurité globale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Table ronde, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur la stratégie européenne de l'hydrogène avec M. Nicolas Bardi, président de SYLFEN, M.Philippe Boucly, président de France Hydrogène et Mme Laura Buffet, directrice du pôle Énergie de l'ONG Transports et Environnement ;
  2. Observations sur le projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée (Mme Liliana Tanguy)
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 88 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Table ronde, conjointe avec la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, sur la stratégie européenne de l'hydrogène, avec M. Nicolas Bardi, président de SYLFEN, M. Philippe Boucly, président de l'Association française pour l'hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et Mme Laura Buffet, directrice du pôle Énergie de l'ONG Transports et Environnement
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 18/11/2020
  1. Audition de M. Benoît Muracciole, président de l'association Action Sécurité Éthique Républicaines