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- Compte rendu de réunion n° 087 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/07/2013
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012 (Mme Sylvie Pichot et M. Marc Laffineur, rapporteurs). 2
- — Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'opération Serval au Mali (MM. Christophe Guilloteau et Philippe Nauche, rapporteurs). 9
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
- Date de réunion : 08/09/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Debat, président délégué de Villes de France.
- Compte rendu de réunion n° 003 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 05/07/2012
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la Justice
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
- Date de réunion : 07/06/2016
- Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable 2
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 051 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Lescure, président de la mission « Acte II de l'exception culturelle », et de M. Jean-Baptiste Gourdin, coordinateur de la mission, sur le rapport de la mission relatif à la politique culturelle à l'ère du numérique
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 09/10/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les abattoirs avec la participation de :
- M. Patrick Dehaumont, directeur général de l'alimentation ;
- M. Dominique Langlois, président de l'interprofession bétail et viande (Interbev) ;
- M. Éric Barnay, président de l'Observatoire national des abattoirs (ONA) et de la Fédération nationale des exploitants d'abattoirs prestataires de services (FNEAP) ;
- M. Philippe Dumas, président de SICAREV ;
- M. Paul Rouche, directeur délégué du syndicat national de l'industrie des viandes et du syndicat national du commerce du porc (SNIV-SNCP) 2
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 14/02/2013
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
- M. Cyril de Gasquet, vice-président de la Fédération française de services à la personne et de proximité (FEDESAP), Mme Marie Béatrice Levaux, présidente de la Fédération des particuliers employeurs de France (FEPEM), et M. Jean-Rémy Acar, directeur général, M. Olivier Péraldi, directeur général de la Fédération du service aux particuliers (FESP), et M. Guy Loudière, directeur de la formation
- M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins (DGOS) du ministère des affaires sociales et de la santé, et M. Éric Sanzalone, chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales, M. Christophe Peyrel, sous-directeur des élus locaux et de la fonction publique territoriale à la direction générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l'intérieur, M. Jean-François Verdier, directeur général de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) du ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et M. Nicolas de Saussure, directeur des rémunérations, de la protection sociale et des conditions de travail
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/02/2015
- — Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Hanet, directrice générale de l'établissement public d'insertion de la Défense (EPIDE)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 17/02/2016
- Examen du rapport d'information sur les violences faites aux femmes (Mme Pascale Crozon, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 01/02/2017
- Table ronde sur la couverture mobile et numérique des zones non denses, avec la participation de M. Yves Legrand, directeur des opérations techniques de Bouygues Telecom, de M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad-Free, de M. Pierre Louette, directeur général délégué d'Orange, de M. Régis Turrini, secrétaire général de SFR, et de M. Jean-Paul Rivière, président du groupe Altitude
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