Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

754750 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 39 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 28/05/2024
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les représentants du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS), M. Rémi TITONEL, chef de bureau adjoint des partenaires institutionnels et des territoires de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) et M. Philippe LEBORGNE, médecin conseiller à la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ).
Dossier législatif - Élargir l'obligation de formation aux gestes de premiers secours
Dossier législatif - Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Dossier législatif - Proposition de loi visant à instituer une réserve opérationnelle de l'éducation nationale
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/05/2024
  1. – Audition de M. Thierry Guimbaud, président de l'Autorité de régulation des transports, sur les scénarios de long terme pour le réseau ferroviaire ;
  2. – Présentation du rapport de la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (AGEC) (M. Stéphane Delautrette et Mme Véronique Riotton, corapporteurs).
Dossier législatif - Évaluation de l’impact de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/06/2022
  1. Élection du bureau de la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 30/04/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Dossier législatif - Procédure de ratification de l'accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/05/2024
  1. - Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieur
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche) :
  3. – mission Recherche et enseignement supérieur : : M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial Enseignement supérieur et vie étudiante ; MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux Recherche
  4. Discussion sur la thématique d'évaluation : L'évaluation de la réussite des étudiants en licence (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial ; Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche)