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Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Suite de l'examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 25/03/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Jego, secrétaire d'État à l'Outre-mer 2
  2. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis)
  3. Amendements examinés par la commission 42
  4. Informations relatives à la commission 73
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), accompagné de Mme Audrey Azoulay, directrice générale déléguée, et de M. Olivier Guillemot, directeur des affaires financières et juridiques, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 26/03/2009
  1. Audition conjointe du vice-amiral d'escadre Jean-Pierre Teule, sous-chef d'état-major « opérations » à l'état-major des armées, responsable du budget opérationnel de programme Opex, du général de brigade aérienne Jean-Robert Morizot, chef de la division « Plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées, et du commissaire-colonel Éric Rémy-Néris, chef du bureau Finances du centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) de l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/06/2008
  1. Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées (n° 878) Mme Geneviève Colot, rapporteure.
  2. Système des ressources propres des Communautés européennes (n° 894) M. Roland Blum, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Christine Coisne-Roquette, Présidente de la commission fiscale du MEDEF, sur la fiscalité du patrimoine
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Date de réunion : 16/06/2009
  1. Audition de
  2. Audition de Mme Françoise Laurant, présidente, de Mme Marie-Pierre Martinet, secrétaire générale, et de Mme Alice Collet, membre de la commission « violences » du Mouvement Français pour le Planning Familial (MFPF)
Compte rendu de réunion n° 20 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Audition de Mme Kah Walla, candidate à l'élection présidentielle du Cameroun et M. Amepy Lapée, conseiller
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/07/2011
  1. Examen d'un rapport de la mission d'information sur la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (MILOLF) (MM. Michel Bouvard, Jean-Pierre Brard, Thierry Carcenac et Charles de Courson, rapporteurs)
  2. Examen d'un rapport d'information de M. Henri Emmanuelli, rapporteur spécial, sur la taxe sur les billets d'avion et l'utilisation de ses recettes 12
  3. Présences en réunion