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Amendement n° 1102 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Isaac-Sibille et Mme Darrieussecq - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1630 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Vidal, Mme Rilhac, Mme Lanlo, M. Bothorel, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1661 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Lemoine, M. Marion, M. Fugit, Mme Chandler et Mme Boyer - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 8 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 17/04/2024; Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, M. Bourgeaux, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Blin, M. Taite, Mme Anthoine, Mme Louwagie, M. Brigand, M. Ray, M. Gosselin, M. Juvin, M. Dubois, Mme Genevard, M. Descoeur, Mme Corneloup et M. Neuder - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1745 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Brugnera, Mme Petel, Mme Vignon, M. Sorre, M. Cormier-Bouligeon, Mme Dordain, Mme Delpech, M. Roseren, M. Buchou, M. Fugit, Mme Tiegna, Mme Riotton, Mme Jacqueline Maquet, Mme Melchior, Mme Errante, Mme Métayer et Mme Clapot - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 761 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de M. Colombani, M. Panifous et M. de Courson - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 597 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Gruet - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1304 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Dessigny, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé, M. Odoul, Mme Lorho, M. de Lépinau et Mme Pollet - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3556 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Lavergne, M. Girardin, M. Lecamp et Mme Le Peih - Article 15 - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1408 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Faucillon et Mme K/Bidi - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)