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N° 1510 - Rapport d'information de Mme Chantal Berthelot et M. Hervé Gaymard sur les agricultures des Outre-mer: Date de dépôt : 06/11/2013; Voir le dossier (Agricultures des Outre-mer)
N° 1535 - Rapport d'information de MM. Noël Mamère et Michel Zumkeller déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les Emergents de l'Afrique anglophone: Date de dépôt : 06/11/2013; Voir le dossier (Emergents de l'Afrique anglophone)
Compte rendu de réunion n° 016 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire: Date de réunion : 05/11/2013
Question écrite n° 41415 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 05/11/2013; consommation - sécurité des produits - substances chimiques toxiques. politiques communautaires
Question écrite n° 41798 de M. Henri Jibrayel: Date de dépôt : 05/11/2013; professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 41344 de M. Christophe Bouillon: Date de dépôt : 05/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 41342 de M. Philippe Vitel: Date de dépôt : 05/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 41424 de Mme Martine Faure: Date de dépôt : 05/11/2013; défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 41345 de M. André Schneider: Date de dépôt : 05/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 41381 de M. Philippe Briand: Date de dépôt : 05/11/2013; politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. contenu