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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2009
  1. Accord France-Bahreïn relatif aux services aériens (n° 1432) M. Tony Dreyfus, rapporteur
  2. Accord France-Australie concernant la coopération en matière de défense et le statut des forces (n° 1438) M. Michel Vauzelle, rapporteur
  3. Accord France-Angola sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1490) M. Jean-Louis Christ, rapporteur
  4. Accord France-Djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 1491) M. Michel Terrot, rapporteur
  5. Accord France-Seychelles sur la promotion et la protection réciproques des investissements (n° 1492) M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 07/02/2012
  1. Audition de M. Denis Huneau, directeur général de l'Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF)
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Romatet, directeur général de l'Administration et de la modernisation du ministère des Affaires étrangères et européennes, et de M. Laurent Garnier, directeur des Affaires financières, sur le projet de loi de règlement pour 2010 (n° 3507) : la gestion des effectifs et la situation des réseaux du ministère des Affaires étrangères et européennes en Europe
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/04/2008
  1. Election d'un vice-président de l'Office
  2. Utilisation des pesticides aux Antilles Etude de faisabilité du rapport
  3. Audition de M. Serge Feneuille, président du Haut conseil de la science et de la technologie (HCST) et de M. Christian Amatore, membre du Haut conseil de la science et de la technologie
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/10/2009
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, M. Denis Jacquat, Mme Marie-Françoise Clergeau et Mme Isabelle Vasseur, rapporteurs)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
Date de réunion : 29/02/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de Mme Michèle Tabarot sur l'enfance délaissée et l'adoption (Mme Michèle Tabarot, rapporteure) (n° 3739 rect, n° 4330.)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/11/2009
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Justice » : « Justice et accès au droit » (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur pour avis), « Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse (M. Sébastien Huyghe, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/07/2010
  1. Audition du médecin général des armées Gérard Nédellec, directeur central du service de santé des armées
Compte rendu de réunion n° 3 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/10/2009
  1. Contrôle des études d'impact accompagnant les projets de loi : nomination de deux rapporteurs ;
  2. Discussion du programme de travail du Comité, prévu par l'article 146-3 du Règlement, pour la session ordinaire 2009-2010 ; éventuellement, nomination de rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/01/2010
  1. Audition commune avec la commission des affaires économiques, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la suite du sommet de Copenhague