Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770154 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/07/2012
  1. Recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires (n° 8) M. Noël Mamère, rapporteur
  2. Accord Canada-Communauté européenne relatif aux transports aériens (n° 9) M. Jean-Louis Christ, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/10/2013
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/11/2015
  1. — Audition, commune avec la commission des Affaires étrangères, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 4212) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/12/2014
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris (MM. Yves Albarello et Alexis Bachelay, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/12/2014
  1. — Audition du général Jean-François Parlanti, directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
Compte rendu de réunion n° 296 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/07/2016
  1. Communication de Mme Marietta Karamanli sur l'investissement en Grèce
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 10/09/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Jean Gaubert, médiateur de l'énergie, accompagné de M. Stéphale Mialot, M. Frédéric Blanc, juriste à l'Union fédérale des consommateurs (UFC)-Que Choisir, M. Dominique Marmier, président de Famille rurales, accompagnées de Mme Nadia Ziane
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2013
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur l'affichage environnemental (Mme Sophie Errante et M. Martial Saddier, rapporteurs)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 033 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 12/06/2013
  1. Présentation du rapport sur les « perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe », par M. Roland Courteau, sénateur