752138 résultats trouvés
- Question écrite n° 11523 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 26/09/2023
- droit pénal - Procédure simplifiée de l'ordonnance pénale - Procédure simplifiée de l'ordonnance pénale
- Question écrite n° 12450 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 24/10/2023
- taxe sur la valeur ajoutée - Véhicules destinés au transport de chevaux - Véhicules destinés au transport de chevaux
- Question écrite n° 5100 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 31/01/2023
- fonctionnaires et agents publics - Statut des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) - Statut des ouvriers des parcs et ateliers (OPA)
- Question écrite n° 6922 de M. Jean-Pierre Cubertafon
- Date de dépôt : 04/04/2023
- entreprises - Impact de l'augmentation du prix de l'électricité pour les meuniers - Impact de l'augmentation du prix de l'électricité pour les meuniers
- Question écrite n° 18584 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 11/06/2024
- logement - Difficulté d'accès aux logements sociaux - Difficulté d'accès aux logements sociaux
- Question écrite n° 16482 de M. José Gonzalez
- Date de dépôt : 26/03/2024
- enfants - Inflation des troubles psychosociaux chez l'enfant. - Inflation des troubles psychosociaux chez l'enfant.
- Question écrite n° 48 de M. Jean-Jacques Gaultier
- Date de dépôt : 12/07/2022
- énergie et carburants - Augmentation des prix des sacs de pellets de bois - Augmentation des prix des sacs de pellets de bois
- Question écrite n° 7978 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 16/05/2023
- établissements de santé - La privatisation des parkings des hôpitaux publics - La privatisation des parkings des hôpitaux publics
- Question écrite n° 3807 de M. Emmanuel Lacresse
- Date de dépôt : 06/12/2022
- patrimoine culturel - État d'abandon manifeste de la Porte de la Citadelle de Nancy - État d'abandon manifeste de la Porte de la Citadelle de Nancy
- Question écrite n° 17480 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 30/04/2024
- outre-mer - Accessibilité des chaînes de télévision du service public Outre-mer et en région - Accessibilité des chaînes de télévision du service public Outre-mer et en région
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats