758620 résultats trouvés
- Amendement n°1447 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
- Date de dépôt : 11/10/2008
- Amendement de M. Jacob, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - Article 41 - Adopté
- Amendement n°1651 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
- Date de dépôt : 06/05/2010
- Amendement de - Article 86 -
- Amendement n°878 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 10/02/2009
- Amendement de M. Debray - Article 6 - Retiré
- Amendement n°4 - SIMPLIFICATION DU DROIT (Deuxième lecture) - (n° 346)
- Date de dépôt : 10/12/2007
- Amendement de M. Derosier et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 7 quater - Rejeté
- Amendement n°544 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 09/02/2009
- Amendement de M. Rolland, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles Mme Boyer, M. Bur, Mme Grommerch, M. Chossy et M. Victoria - Après l'article 25 - Rejeté
- Amendement n°173 - PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2008 - (n° 1266)
- Date de dépôt : 09/12/2008
- Amendement de M. Carrez - Article 19 - Adopté
- Amendement n°14 - DISPOSITIONS D'ADAPTATION DE LA LÉGISLATION AU DROIT COMMUNAUTAIRE - (n° 2996)
- Date de dépôt : 17/12/2010
- Amendement de M. Chanteguet, M. Brottes, M. Caresche, M. Bono, M. Gaubert, M. Tourtelier, M. Plisson, M. Jung et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Article 14 - Rejeté
- Amendement n°195 - RÉFORME DES RETRAITES - (n° 2770)
- Date de dépôt : 06/09/2010
- Amendement de M. de Rugy, M. Yves Cochet, M. Mamère et Mme Poursinoff - Après l'article 32 - Rejeté
- Amendement n°57 - LOI DE FINANCES POUR 2008 - (n° 189) (Première partie)
- Date de dépôt : 16/10/2007
- Amendement de M. de Rugy, Mme Billard, M. Yves Cochet et M. Mamère - Après l'article 11 - Non soutenu
- Amendement n°30 - PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2008 - (n° 1266)
- Date de dépôt : 05/12/2008
- Amendement de M. Carrez, Rapporteur général au nom de la commission des finances et M. Forissier - Après l'article 21 - Rejeté
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats