Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763301 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/02/2018
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur :
  2. • la proposition de loi sur le burnout visant à faire reconnaître comme maladies professionnelles les pathologies psychiques résultant de l'épuisement professionnel (n° 516) (M. François Ruffin, rapporteur)
  3. • la proposition de loi relative à l'euthanasie et au suicide assisté, pour une fin de vie digne (n° 517) (Mme Caroline Fiat, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/12/2019
  1. – Audition publique, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de Mme Frédérique Bec, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par M. le Président de l'Assemblée nationale, en remplacement de Mme Maya Bacache
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/05/2018
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (n° 902) (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/03/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2017
  1. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (M. Didier Martin, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 28/05/2019
  1. Table ronde sur le résultat des élections européennes en présence de M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman, de Mme Clémentine Forissier, rédactrice en chef du magazine Contexte, de M. Nicolas Sauger, professeur associé à Sciences Po et de Mme Sylvie Strudel, professeure à l'Université Panthéon-Assas (Paris II) ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 42 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de M. Geoffroy Roux de Bézieux, président du Mouvement des entreprises de France, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mme Marie-Pierre Rixain et Mme Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/03/2018
  1. – Désignation du rapporteur sur la proposition de résolution de M. Philippe Vigier tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en oeuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieu rural et urbain (n° 673)
  2. – Restitution des travaux du groupe de travail « Formation professionnelle et apprentissage », communication de Mme Catherine Fabre, coordinatrice du groupe
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/06/2020
  1. – Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur l'état des comptes sociaux
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 05/02/2020
  1. – Suite de l'examen du projet de loi instituant un système universel de retraite (n° 2623) puis du projet de loi organique relatif au système universel de retraite (n° 2622) (M. Guillaume GOUFFIER-CHA, rapporteur général, MM. Nicolas TURQUOIS, Jacques MAIRE, Mmes Corinne VIGNON, Carole GRANDJEAN et M. Paul CHRISTOPHE, rapporteurs pour le projet de loi ordinaire, et M. Olivier VÉRAN, rapporteur pour le projet de loi organique)