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Compte rendu de réunion n° 009 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Audition de M. Jean-Raymond Mondon, président du Conseil économique, social et environnnemental de La Réunion (CESR)
Compte rendu de réunion n° 090 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Tubiana, directrice de l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), sur le débat sur la transition énergétique et écologique.
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/12/2016
  1. Examen de la proposition de loi relative au respect de l'animal en abattoir (n° 4203) (M. Olivier Falorni, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 032 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 344) (M. Erwann Binet, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Audition de M. Rémi Pauvros sur son rapport au Premier Ministre et au Secrétaire d'État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche (5 mai 2015) relatif au Réseau Seine Escaut canal Seine Nord Europe
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/01/2017
  1. Présentation du rapport d'information sur les objets connectés (Mmes Corinne Erhel et Laure de la Raudière, rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république, de Mme Christiane Taubira, Garde des Sceaux, Ministre de la justice
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2014
  1. Audition de M. Jean-Luc Lépine, président de la CNEF (Commission nationale d'évaluation du financement des charges de démantèlement des INB et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs).
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence (M. Yves Durand, rapporteur pour avis)
  3. • Présentation du rapport pour avis sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/05/2016
  1. Audition, conjointe avec les commissions des lois et des affaires économiques, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3623) (M. Sébastien Denaja, rapporteur ; MM. Dominique Potier et Romain Colas, rapporteurs pour avis)
  2. Présences en réunion