758394 résultats trouvés
- Dossier législatif - Rendre hommage à Jeanne Deroin, première femme candidate à une élection législative en France
- Dossier législatif - Observations sur la proposition de loi relative au régime juridique des actions de groupe
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/03/2023
- Table ronde à l'occasion de la journée internationale des femmes réunissant :
- - Mme Isabelle Lamour, ancienne présidente de la Fédération française d'escrime
- - M. Élie Patrigeon, directeur général du Comité paralympique
- - Mme Marie-Françoise Potereau, vice-présidente du Comité national olympique et sportif français en charge des mixités, Mme Marion Guyomard, directrice grandes causes nationales, et M. Paul Hugo, directeur des relations institutionnelles
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/03/2023
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762) (Mme Maud Bregeon, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 02/03/2023
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à soutenir les petites entreprises et les collectivités territoriales en cas de crise énergétique (n° 738) (M. Luc Lamirault, rapporteur).
- Dossier législatif - Proposition de loi relative aux outils de lutte contre la désertification médicale des collectivités
- Dossier législatif - Permettre à nos concitoyens d’inhumer leurs animaux de compagnie au sein de leur caveau au cimetière
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à mieux protéger les locataires bénéficiant d'une allocation de logement et vivant dans un habitat non-décent
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à introduire une dose de proportionnelle lors des élections législatives
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à compléter le cadre légal réglementant l'exercice du droit de grève dans les raffineries et les transports de produits pétroliers et de carburants
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats