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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Présentation du rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Mmes Stéphanie Kerbarh et Mathilde Panot, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Auditions sur la santé scolaire (Mmes Marie Tamarelle-Verhaeghe et Valérie Six, rapporteures) - M. Louis Gautier, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport « Les médecins et les personnels de santé scolaire » et M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/09/2020
  1. – Examen du projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3221) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. le professeur Denis Zmirou, président, et de Mme la professeure Francelyne Marano, vice-présidente, de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement » du Haut conseil de la santé publique.
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales ;
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Audition de M. Frédéric Veaux, directeur général de la police nationale
Compte rendu de réunion n° 62 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 30/09/2020
  1. – Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense nationale de 2004 à 2014
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Laure Métayer, adjointe au directeur de l'eau et de la biodiversité à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (ministère de la transition écologique)
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/09/2020
  1. Examen de la proposition de loi actant de premières mesures pour faire de la publicité un levier au service de la transition écologique et de la sobriété et pour réduire les incitations à la surconsommation (n° 3289) (M. Matthieu Orphelin, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/09/2020
  1. – Tables rondes sur le numérique éducatif – deuxième partie
  2. Thème 1 : la formation initiale et continue du corps enseignant à l'école numérique
  3. • M. Alain Frugière, président du réseau des INSPÉ
  4. • M. Édouard Geffray, directeur général de l'enseignement scolaire (DGESCO)
  5. • Mme Marie-Caroline Missir, directrice générale du réseau Canopé
  6. • Mme Caroline Vincent, maîtresse de conférence à l'Université d'Aix Marseille, enseignante à l'INSPÉ d'Aix en Provence
  7. Thème 2 : les conditions du déploiement du service public du numérique éducatif
  8. • M. Olivier Martin, directeur des lycées, et M. Jean-François Vendramini, chef de service numérique éducatif de la Région Grand Est
  9. • M. Philippe Vincent, secrétaire général du syndicat national des personnels de direction de l'Éducation nationale (SNPDEN)
  10. • M. Frédéric Kerbeche, chef du service développement et stratégie numérique à la Direction de l'éducation et des collèges du Conseil départemental du Val d'Oise (à confirmer)