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- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 14/01/2015
- Examen, ouvert à la presse, d'un rapport d'information sur la contribution de La Poste au maintien des missions de service public dans les territoires (M. Jean Launay, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 26/11/2014
- Audition de M. Jean Debeaupuis, directeur général de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) et M. Éric Trottmann, adjoint au sous-directeur de la sous-direction « stratégie ressources » de la DGOS (ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes), concernant le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (Mme Monique Orphé, rapporteure.)
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/09/2016
- Examen du projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (M. Philippe Duron, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (Mme Marie Le Vern, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
- Date de réunion : 29/09/2015
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-René Lecerf, président de la commission des finances de l'Assemblée des départements de France (ADF), accompagné de M. Thomas Lecomte, conseiller en finances, Mme Marylène Jouvien, attachée parlementaire, et M. Alexandre Barbier, membre du cabinet du président de l'ADF.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 12/10/2016
- Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence Française de Développement.
- Compte rendu de réunion n° 044 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/01/2013
- — Audition des représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la défense : Fédération des établissements et arsenaux de l'État (FEAE-CFDT)
- Compte rendu de réunion n° 043 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 23/01/2013
- Examen de la proposition de loi relative à l'application du principe de précaution défini par la Charte de l'environnement aux risques résultant des ondes électromagnétiques (n° 531) (Mme Laurence Abeille, rapporteure).
- Amendements examinés par la Commission
- Information relative à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 10/10/2013
- Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (M. Christian Eckert, rapporteur général)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 05/07/2016
- Examen de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) (M. Laurent Grandguillaume, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
- Date de réunion : 15/09/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadia Bellaoui, présidente du Mouvement associatif, et Mme Frédérique Pfrunder, déléguée générale
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