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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 15/01/2008
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi n° 578 (M. Dominique Tian, rapporteur) 2
  2. Information relative à la commission 31
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 07/04/2010
  1. Audition de Mme Annie Podeur, directrice générale de l'offre de soins
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/03/2010
  1. Audition de Mme Françoise Milewski, économiste à l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), sur les femmes et la précarité
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/12/2010
  1. Audition de Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes
Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/09/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques, de Mme Anne lauvergeon, présidente du directoire d'Areva, sur l'environnement stratégique et l'évolution du capital d'Areva
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Bernard, administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique, et de M. Jean-Claude Petit, directeur des programmes
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/12/2011
  1. Audition de M. Mourad Medelci, ministre des affaires étrangères de la République algérienne démocratique et populaire (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/06/2008
  1. Audition de Mme Marie-Thérèse Cornette, présidente de la cinquième chambre de la Cour des comptes, et de Mme Françoise Bouygard, directrice déléguée adjointe à l'emploi et à la formation professionnelle, sur un rapport d'enquête de la Cour des comptes relatif au droit individuel à la formation 2
  2. Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MM. Jean Launay et Michel Piron, Rapporteurs) 9
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/01/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes, sur un référé de la Cour des comptes concernant l'impact budgétaire et fiscal du Grenelle de l'environnement
  2. Présences en réunion
  3. Annexe : référé n° 62351, réponse du Premier ministre et synthèse réalisée par la Cour des comptes
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2007
  1. Suite de l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n° 4) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)