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Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/01/2011
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Alain Juppé, ministre de la défense et des anciens combattants, et de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères, sur la situation en Côte-d'Ivoire et la sécurité des Français à l'étranger
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/10/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, et de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/09/2009
  1. Examen de la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique, lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) (M. Arnaud Robinet, rapporteur) 2
  2. Information relative à la Commission 12
  3. Amendements examinés par la commission 13
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/04/2008
  1. Audition de Mme Heather Stoddard, professeur à l'Institut national des langues et civilisations orientales (Inalco), et de Mme Katia Buffetrille, ingénieur de recherches à l'Ecole pratique des hautes études, sur la situation au Tibet
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/06/2009
  1. Audition de M. Morgan Tsvangirai, Premier ministre du Zimbabwe
Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de M. Luc Chatel, ministre de l'Éducation nationale, et de M. Jean Picq, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, sur le projet de loi de règlement pour 2009 et le rapport public thématique de la Cour des comptes « L'éducation nationale face à l'objectif de la réussite de tous les élèves »
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux
Date de réunion : 09/11/2011
  1. Audition de M. Éric Gissler, inspecteur général des finances, médiateur désigné par le Premier ministre, sur le thème : « La médiation sur les emprunts à risques : quel bilan ? »
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, sur la fiscalité des biens et services culturels numériques
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 25/01/2011
  1. Examen du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2911) (M. Jean Leonetti, rapporteur) 2
  2. Amendements examinés par la commission 25
  3. Présences en réunion 88
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/02/2010
  1. Suite de l'examen du titre IV « Biodiversité, Mer » (articles 45 à 65) du projet de loi portant engagement national pour l'environnement (n° 1965) (MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs)