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- N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Etude d'impact
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- N° 1550 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- Date de dépôt : 13/11/2013
- Voir le dossier (Négociations internationales relatives au changement climatique)
- N° 1547 - Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
- Question écrite n° 42353 de M. Marc Goua
- Date de dépôt : 12/11/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 42059 de Mme Sylviane Alaux
- Date de dépôt : 12/11/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 novembre 2013
- Date de séance : 12/11/2013
- 1. Hommage aux élus de Châteaurenard agressés
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Projet de loi de finances pour 2014
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Leys, président, et de M. Christian Caleca, délégué général du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) 2
- Compte rendu de réunion n° 017 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Victor Haïm, Président de l'Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires (ACNUSA)
- N° 1510 - Rapport d'information de Mme Chantal Berthelot et M. Hervé Gaymard sur les agricultures des Outre-mer
- Date de dépôt : 06/11/2013
- Voir le dossier (Agricultures des Outre-mer)
- N° 1535 - Rapport d'information de MM. Noël Mamère et Michel Zumkeller déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les Emergents de l'Afrique anglophone
- Date de dépôt : 06/11/2013
- Voir le dossier (Emergents de l'Afrique anglophone)
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