Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 32 - TERRITOIRES ZÉRO FAIM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2208: Date de dépôt : 25/02/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Après l'article 2 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim)
Amendement n° 1 - LOUER EN TOUTE CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2057: Date de dépôt : 14/02/2024; Amendement de M. Martinet, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Louer en toute confiance)
Amendement n° 56 - SEMAINE DE QUATRE JOURS POUR LES BÉNÉVOLES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2065: Date de dépôt : 26/02/2024; Amendement de Mme Le Nabour, Mme Parmentier-Lecocq, Mme Rist, M. Le Gac et M. Pierre Cazeneuve - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Semaine de quatre jours pour les bénévoles)
Amendement n° 32 - GEL DES TARIFS DES TRANSPORTS PUBLICS PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2063: Date de dépôt : 26/02/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Gel des tarifs des transports publics pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024)
Amendement n° 25 - GEL DES TARIFS DES TRANSPORTS PUBLICS PENDANT LES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2063: Date de dépôt : 19/02/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Gel des tarifs des transports publics pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024)
Amendement n° 15 - LOUER EN TOUTE CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2057: Date de dépôt : 19/02/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Louer en toute confiance)
Amendement n° 31 - TERRITOIRES ZÉRO FAIM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2208: Date de dépôt : 25/02/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim)
Amendement n° 17 - LOUER EN TOUTE CONFIANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2057: Date de dépôt : 26/02/2024; Amendement de M. Labaronne, M. Armand, M. Bothorel, Mme Bregeon, Mme Buffet, M. Descrozaille, M. Girardin, M. Izard, M. Lavergne, Mme Le Peih, M. Maillard, Mme Le Meur, M. Marchive, Mme Marsaud, M. Midy, M. Pacquot, M. Perrot, M. Travert, M. Vojetta et les membres du groupe Renaissance - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Louer en toute confiance)
Amendement n° 28 - TERRITOIRES ZÉRO FAIM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2208: Date de dépôt : 25/02/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim)
Amendement n° 33 - TERRITOIRES ZÉRO FAIM - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2208: Date de dépôt : 25/02/2024; Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim)