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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 janvier 2011
- Date de séance : 19/01/2011
- 1. Garde à vue (suite) (n° 3040)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 juillet 2009
- Date de séance : 21/07/2009
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1793)
- 4. Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (suite) (n° 1841)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 novembre 2007
- Date de séance : 22/11/2007
- 1. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 2. Stabilité des institutions et transparence de la vie politique en Polynésie
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 5 février 2008
- Date de séance : 05/02/2008
- 1. 1. Questions au Gouvernement.
- 2. 2. Adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (n os 301, 451)
- 3. 3. Commercialisation et utilisation de certains engins motorisés (n os 632, 663)
- 4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 1er avril 2010
- Date de séance : 01/04/2010
- 1. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (deuxième lecture) (suite) (n° 2386)
- 2. Décès de Mme Arlette Franco, députée des Pyrénées orientales
- 3. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne (deuxième lecture) (suite) (n° 2386)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 11 décembre 2008
- Date de séance : 11/12/2008
- 1. Loi de finances rectificative pour 2008 (suite) (n° 1266)
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 28 septembre 2009
- Date de séance : 28/09/2009
- 1. Élection d'un député
- 2. Accord sur la coopération transfrontalière France-Italie (n° 1856 rectifié)
- 3. Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (n° 1854 rectifié)
- 4. Accord établissant un centre opérationnel d'analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants (n° 1852 rectifié)
- 5. Convention relative aux droits des personnes handicapées (n° 1777)
- 6. Règles d'application de l'article 40 de la Constitution
- 7. Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l'accueil des élèves hors de la commune de résidence (n° 1705)
- 8. Vote électronique pour les élections au conseil des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1921)
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 6 mai 2008
- Date de séance : 06/05/2008
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (n os 411, 817)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 9 décembre 2008
- Date de séance : 09/12/2008
- 1. Anniversaire de la première séance de la première législature
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 octobre 2008
- Date de séance : 23/10/2008
- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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