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Compte rendu de réunion n° 093 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bergougnoux, président de l'Association « Équilibre des énergies » et de M. Thierry Salomon, président de négaWatt
  2. Examen de la proposition de résolution européenne sur la réforme des droits de plantation des vignes (n° 1086) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 276 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Table ronde sur l'emploi des jeunes et la mobilité en Europe, avec la participation de Confrontations Europe (M. Marcel Grignard, président ; Mme Katarina Cirodde, chargée de mission), de la Mission locale de Bondy (M. Samir Hariche, directeur ; Mme Laila Ben Achouba, référente Garantie jeunes) du Centre d'information jeunesse du Val d'Oise (Mme Ophélie Boudet, responsable de l'information, et Mme Kelly Baugé), Mme Fatoumata Sylla, M. Yohann Gaudin, Mme Laura Vautrin et M. Omer Kayaham
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 16/09/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n° 2954) (M. Patrick Bloche, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 27/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Hoorens, directeur des études économiques et financières et de Mme Dominique Dujols, directrice des relations institutionnelles et du partenariat de l'Union sociale pour l'habitat.
Compte rendu de réunion n° 076 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/07/2013
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur la situation en Iran avec M. Bernard Hourcade, directeur de recherche émérite au CNRS et M. Thierry Coville, chercheur à l'IRIS
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2014
  1. I. Audition de M. Pierre de Boissieu, ambassadeur de France, ancien secrétaire général du Conseil de l'Union européenne, sur le rapport « Refaire l'Europe : esquisse d'une politique » (rapport établi conjointement avec M. Antonio Vitorino, président de Notre Europe, M. Tom de Bruijn, ancien représentant permanent des Pays-Bas auprès de l'Union européenne et M. Stephen Wall, ancien représentant permanent du Royaume-Uni auprès de l'Union européenne)
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le projet de lancement d'une mission européenne en République centrafricaine
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale) (article liminaire à après article 3)
  2. Présences en réunion 41
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 28/03/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Danièle Giuganti, directrice régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Lorraine, accompagnée de M. Sébastien Hach, directeur adjoint emploi de l'unité territoriale des Vosges et de M. Philippe Sold, directeur de l'unité territoriale de Meurthe-et-Moselle, sur le thème « Prévention et accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi »
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Date de réunion : 26/09/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)