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Question écrite n° 41340 de M. Armand Jung
Date de dépôt : 05/11/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Compte rendu de la commission élargie n° 12
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Outre-mer
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 octobre 2013
Date de séance : 24/10/2013
  1. 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 40377 de M. Jean-Pierre Decool
Date de dépôt : 22/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 40376 de Mme Geneviève Levy
Date de dépôt : 22/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
N° 1473 - Projet de loi, adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
N° 1471 - Proposition de résolution de Mme Marie-George Buffet relative aux moyens à mettre en oeuvre en matière de lutte contre l'homophobie dans le sport
Date de dépôt : 17/10/2013
Voir le dossier (Moyens à mettre en oeuvre en matière de lutte contre l'homophobie dans le sport)
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen de la proposition de résolution européenne sur la stratégie numérique de l'Union européenne.
Amendement n° 40 - STRATÉGIE NUMÉRIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE - - n° 1410
Date de dépôt : 15/10/2013
Amendement de Mme Erhel, rapporteure - Article UNIQUE - Adopté
Voir le dossier (Union européenne : stratégie numérique)
Question écrite n° 39887 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 15/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement