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Compte rendu de réunion n° 38 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Jeanson, conseillère régionale, déléguée à la santé, la silver économie et aux formations sanitaires et sociales de la région Nouvelle Aquitaine, Mme Marion Bézard,,chargée de mission transition écologique et aménagement du territoire et Mme Carole Doucet, chef du service santé et silver économie.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Table ronde réunissant des associations intervenant dans l'aide sociale à l'enfance :
  2. • SOS villages d'enfants – M. Hervé Laud, directeur de la prospective et du plaidoyer
  3. • Fondation action enfance – M. François Vacherat, directeur général
  4. • Sauvegarde 69 – M. Bruno Passard, directeur du pôle social, directeur du Service de protection de l'enfance en milieu ouvert (SPEMO)
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l'Institut de la souveraineté numérique.
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Table ronde de représentants des conseils départementaux, sur le thème de l'aide sociale à l'enfance :
  2. • Mme Sophie Pantel, présidente du conseil départemental de Lozère
  3. • Mme Marie-Louise Kuntz, vice-présidente du conseil départemental de la Moselle, et M. Laurent Zakrzewski, DGA chargé de la solidarité au département de la Moselle
  4. • Mme Jeanne Clavel, directrice de la protection de l'enfance et de la famille au département de la Gironde
  5. • Mme Isabelle Santiago, conseillère départementale du Val-de-Marne, vice-présidente du conseil départemental chargée de la protection de l'enfance et de la jeunesse jusqu'en septembre 2020
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 29/10/2020
  1. – Audition de Mme Geneviève Avenard, Défenseure des enfants, adjointe au Défenseur des droits, vice-présidente du collège chargé de la défense et de la promotion des droits de l'enfant jusqu'au 16 juillet 2020.
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Bouché, présidente du Forum Atena, et de MM. Éric Lemaire, président, et Wilfried Bartsch, ancien président de l'association pour la souveraineté numérique Opération Lancelot.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 octobre 2020
Date de séance : 29/10/2020
  1. 1. Déclaration du Gouvernement relative à l’évolution de la situation sanitaire et aux mesures nécessaires pour y répondre, suivie d’un débat et d’un vote
  2. 2. Attentat à Nice
  3. 3. Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat et d’un vote (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 82 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 29/10/2020
  1. Point de situation sur l'épidémie de Covid-19
N° 3489 rapport - Rapport de M. Grégory Besson-Moreau de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux conditions de mise le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières.
Date de dépôt : 29/10/2020
Voir le dossier (Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire)
N° 3490 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jacques Marilossian et M. Charles de la Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010
Date de dépôt : 29/10/2020
Voir le dossier (Bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010)