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Amendement n° 1434 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme Lingemann - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 955 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 06/05/2024; Amendement de Mme Clapot, Mme Dordain, Mme Dupont, Mme Rilhac et Mme Melchior - Article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 4968 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 14/05/2024; Amendement de M. Muller - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 269 - RELATIVE À LA RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET À LA SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1350: Date de dépôt : 13/05/2024; Amendement de Mme Colboc, rapporteure et M. Gaultier, rapporteur - Article 1ER BIS - Adopté; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Amendement n° 5142 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 15/05/2024; Amendement de M. Descoeur - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 1348 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de M. Le Gendre, M. Marion, Mme Iborra, M. Pont, Mme Jacqueline Maquet, M. Buchou, Mme Decodts, Mme Rilhac, M. Valence, M. Giraud, Mme Dupont et Mme Boyer - Après l'article 4 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1411 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi et Mme Faucillon - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1410 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 07/05/2024; Amendement de Mme K/Bidi - Article 4 - Retiré; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 13 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462: Date de dépôt : 17/04/2024; Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, M. Bourgeaux, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Blin, M. Taite, Mme Anthoine, Mme Louwagie, M. Brigand, M. Ray, M. Gosselin, M. Juvin, M. Dubois, Mme Genevard, Mme Corneloup et M. Neuder - Après l'article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3047 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Le Fur et M. Gosselin - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)