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Amendement n° 68 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan et M. Bertrand Petit - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 14 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 04/04/2024; Amendement de Mme Givernet, M. Vuilletet, M. Bordat, Mme Métayer, M. Armand et Mme Riotton - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 167 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 08/04/2024; Amendement de M. Adam, rapporteur - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 97 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Jean-Louis Bricout - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 46 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Brulebois - Article PREMIER - Non soutenu; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 119 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Millienne, M. Cosson, Mme Lasserre, Mme Lingemann, M. Ott et M. Padey - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 9 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 04/04/2024; Amendement de M. Taite, Mme Périgault, Mme Valentin, M. Descoeur, M. Bourgeaux, M. Bazin, M. Ray, Mme Petex, Mme Bonnet, M. Emmanuel Maquet, M. Vatin et M. Vermorel-Marques - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 42 - ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2126: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Hetzel et M. Kamardine - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles)
Amendement n° 1 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348: Date de dépôt : 03/04/2024; Amendement de Mme Blanc, M. Ballard, M. Chudeau, M. Odoul, Mme Auzanot, M. Bilde, Mme Da Conceicao Carvalho, Mme Jaouen, Mme Lechanteux, Mme Parmentier et Mme Pollet - Article UNIQUE - Tombé; Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
Amendement n° 8 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Pasquini, rapporteure, Mme Arrighi, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Garin, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lucas-Lundy, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Rousseau, Mme Sas, Mme Sebaihi, M. Taché, Mme Taillé-Polian et M. Thierry - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)