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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 21 juillet 2014
Date de séance : 21/07/2014
  1. 1. Réforme ferroviaire-Nomination des dirigeants de la SNCF
  2. 2. Économie sociale et solidaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 mai 2013
Date de séance : 21/05/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Autorisation de légiférer pour accélérer les projets de construction (n° 1041)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 21 mai 2014
Date de séance : 21/05/2014
  1. 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 juillet 2016
Date de séance : 19/07/2016
  1. 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  2. 2. Rénovation des modalités d’inscription sur les listes électorales
  3. 3. Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 novembre 2015
Date de séance : 05/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 novembre 2013
Date de séance : 20/11/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur-Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen
  4. 4. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  5. 5. Avenir et justice du système de retraites (suite)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 19 mai 2015
Date de séance : 19/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 novembre 2012
Date de séance : 28/11/2012
  1. 1. Réseaux de soins des mutuelles (n° 424) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 octobre 2016
Date de séance : 05/10/2016
  1. 1. Égalité réelle outre-mer
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du lundi 25 mars 2013
Date de séance : 25/03/2013
  1. 1. Proclamation de députés
  2. 2. Réforme de la biologie médicale (n° 724)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance