Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772904 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/07/2011
  1. Examen du rapport d'information sur la situation en Birmanie (MM. Roland Blum et Gaëtan Gorce, co-rapporteurs)
  2. Informations relatives à la commission 9
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/02/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Pierre-Yves Bourtourault, avocat conseil au cabinet Baker & Mc Kenzie, et Jean-Yves Mercier, avocat conseil au bureau Francis Lefebvre, sur la fiscalité du patrimoine
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/04/2008
  1. Accord France-Monaco : mise à disposition de personnels de police (n° 718) Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud, rapporteure
  2. Eaux de ballast et sédiments des navires (n° 611) M. Michel Vauzelle, rapporteur
  3. Accord fiscal France-Australie (n° 444) M. Jean-Paul Dupré, rapporteur
  4. Accord France-Madagascar sur les services de transport aérien (n° 574) M. Jean-Paul Dupré, rapporteur
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/06/2011
  1. Examen de la proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée (n° 3369) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 120 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/10/2009
  1. Audition, commune avec la Commission des affaires étrangères, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/09/2010
  1. Présentation, ouverte à la presse, des « Mardis de la LME » par Mme Catherine Vautrin, présidente de la Commission d'examen des pratiques commerciales
  2. Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Arcep
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Rapport d'information sur le contrôle d'application de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (M. Jean-Louis Léonard et Mme Pascale Got, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/09/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1599) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Aubin de La Messuzière, président de la Mission laïque française.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, des finances et de l'emploi sur le rapport, remis au Premier ministre, faisant le point sur les événements récents ayant affecté les résultats de la Société Générale