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- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 30/09/2014
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la situation en Irak
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/10/2015
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurités :
- Police, gendarmerie, sécurité routière ; sur le compte spécial Contrôle de la circulation et du stationnement routiers (M. Yann Galut, rapporteur spécial)
- Sécurité civile (M. Patrick Lebreton, rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 10/12/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Bucher, président de FerroPem, de M. Luc Baud, directeur de l'énergie de FerroPem, et de M. Jean-Paul Aghetti, directeur « Énergie » de Rio Tinto Alcan
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Date de réunion : 25/09/2014
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 043 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/05/2013
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 01/06/2016
- — Audition du général Grégoire de Saint-Quentin, commandant des opérations spéciales
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 22/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 :
- Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire :
- Enseignement scolaire (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 013 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 17/10/2012
- — Audition du général Jacques Mignaux, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2013.
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/10/2014
- — Projet de loi de finances pour 2015.
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Soutien et logistique interarmées » (M. Charles de La Verpillière, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Forces terrestres » (M. Joaquim Pueyo, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Marine » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Air » (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis)
- Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Équipement des forces Dissuasion » (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 13/04/2016
- Audition de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur le programme de stabilité pour les années 2016 à 2019 et le programme national de réforme
- Présences en réunion
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