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Compte rendu de réunion n° 132 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/05/2014
  1. I. Table ronde, conjointe avec la Commission des finances, sur le projet de taxe sur les transactions financières avec la participation de M. Manfred Bergmann, directeur, direction générale Fiscalité et Union douanière à la Commission européenne ; Mme Claire Waysand, directrice du cabinet de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics ; M. Gilles Briatta, Secrétaire Général adjoint à la Société Générale, représentant la Fédération Bancaire Française ( FBF ) ; M. Alexandre Naulot, Chargé de plaidoyer - Financement du développement, OXFAM France ; M. Alain Trannoy, professeur à l'École des Hautes Études en Sciences Sociales ( EHESS ) et à l'Aix-Marseille School of Economics ( AMSE )
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/02/2017
  1. Présentation du rapport d'information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléaires (Mme Barbara Romagnan, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/02/2014
  1. Audition de M. Yves Kaluzny, conseiller auprès de la Mission de soutien aux secteurs stratégiques, Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats (Ministère des Affaires étrangères) et de M. Charles-Antoine Louët, sous-directeur « Industrie nucléaire » à la Direction générale de l'Énergie et du climat (Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la prévention et l'accompagnement par la puissance publique des plans de sauvegarde de l'emploi (M. Christophe castaner et Mme Véronique Louwagie, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/11/2016
  1. — Audition du général Gaëtan Poncelin de Raucourt, secrétaire général de la garde nationale et du conseil supérieur de la réserve militaire
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/05/2014
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/05/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines du ministère de la Défense et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014 (Mme Geneviève Gosselin-Fleury et M. Alain Marleix, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 003 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « le financement de la branche famille » :
  2. Mme Véronique Descacq, secrétaire générale adjointe de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), et M. Philippe Le Clézio, secrétaire confédéral, M. Jean-Yves Delannoy, délégué national pour le secteur de la protection sociale de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), et Mme Justine Vincent, chargée d'études économiques, Mme Marie-Madeleine Pattier, administratrice de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) à la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), M. Michel Coronas, administrateur de la Confédération générale du travail (CGT) à la CNAF, et M. Pierre-Yves Chanu, conseiller confédéral, MM. Patrick Brillet et Didier Aubossu, administrateurs de Force ouvrière (FO) à la CNAF
Compte rendu de réunion n° 055 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information commune de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation et de la Commission des affaires sociales sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques (M. Jean-Patrick Gille, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 06/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gaspar Gascon Abellan, membre du comité exécutif et directeur de l'ingénierie du Groupe Renault, accompagné de Mme Véronique Dosdat, directrice des affaires publiques, de M. Jean-Christophe Beziat, directeur des relations institutionnelles environnement et innovation et de Mme Louise d'Harcourt, directrice des affaires parlementaires et politiques