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Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sophie Mougard, directrice générale du Syndicat des transports d'Île-de-France, accompagnée de Mme Véronique Hamayon-Tardé, secrétaire générale, et M. Thierry Guimbaud, directeur de l'exploitation
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Daniel Garrigue sur l'Union européenne et les fonds souverains, ouvert à la presse
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 06/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les problèmes spécifiques des deux roues motorisés
  2. M. David Dumain, rédacteur en chef de Moto Journal, et M. Pierre Orluc, rédacteur en chef adjoint
  3. M. Phan Vuthy, responsable du département accidentologie au CEESAR
  4. M. Michel Vilbois, sous-directeur de l'action interministérielle à la DSCR
  5. M. Hervé Gicquel, directeur général du Club 14, M. Michel Guendon et M. Philippe Monneret, vice-présidents
  6. M. Patrick Jacquot, président-directeur général de l'Assurance mutuelle des motards, M. Patrick Bayse, responsable du département Indemnisation, et M. Bertrand Nelva-Pasqual, responsable du service Études et développement technique
  7. M. Guillaume Chatillon, responsable marketing France de Piaggio, et M. Timothé de Romance, conseil pour les affaires publiques auprès de Piaggio (cabinet Anténor public affairs)
  8. M. Jean-Claude Hogrel, président de la branche des professionnels du deux-roues du CNPA, Mme Margaret Erbin, secrétaire générale de la branche des professionnels du deux-roues, et Mme Ève Lambert
  9. M. Pierre Van Elslande, directeur de recherche à l'IFSTTAR, et M. Jean-Louis Martin, chercheur
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 12/12/2007
  1. Examen du projet de loi pour le pouvoir d'achat n° 498 (M. Pierre Morange, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la Modernisation de l'État, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/12/2008
  1. Table ronde avec des responsables de PME du secteur de la défense dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
  2. Complément d'information sur le projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Jacques Lamblin, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/09/2010
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'actualité internationale (Proche-Orient, Afghanistan, Iran) (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/10/2008
  1. Rencontre avec la commission des Affaires constitutionnelles du Parlement européen, commune avec la commission chargée des Affaires européennes, sur le processus de ratification du traité de Lisbonne (réunion ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/01/2012
  1. Audition de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, suite à son récent déplacement en Afghanistan.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/10/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Santé, de la jeunesse et des sports, M. Xavier Bertrand, ministre du Travail, des relations sociales et de la solidarité et Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 2